REGLEMENT INTERIEUR
ENTENTE SPORTIVE LAMBRESIENNE
Stade Robert Drécourt 59552 LAMBRES LEZ DOUAI
Le présent règlement ne fait que préciser les statuts de l’association « Entente Sportive Lambresienne » située au Stade Robert Drécourt de Lambres Lez Douai.
Il ne saurait s’y substituer. Tous les adhérents de l’Entente Sportive Lambresienne à quelque titre que ce soit (joueurs, éducateurs, dirigeants, arbitres, parents et accompagnateurs de joueurs mineurs ou non, spectateurs...), sont tenus d’en respecter les dispositions. Le présent règlement sera affiché en permanence. Le fait de signer une licence au Club implique l’acceptation du présent règlement. En ce qui concerne les règles de fonctionnement des organes du Club (comité directeur,bureau, assemblés générales, trésorerie...), il conviendra de se reporter aux statuts.
Article 1
- Charte de bonne conduite
Tout adhérent doit prendre connaissance de la charte de bonne conduite, émanant du Club, de la fédération française de football, de ses ligues ou de ses districts, et s'engager à l'appliquer scrupuleusement.
Article 2
- Cotisations
Le paiement de la cotisation est obligatoire au moment de l’inscription. Les tarifs pour la saison en cours sont affichés à l'intérieur du Club House. La participation aux compétitions peut être conditionnée à son règlement. Le club, en cas de difficultés financières de l’adhérent, peut néanmoins prévoir des facilités de paiement. Des paiements échelonnés seront ainsi possibles jusqu’au “Prévoir une date (par exemple 30 novembre)” dernier délai. Tout joueur désirant démissionner devra être à jour de sa cotisation. Au cas échéant, le club pourra valablement s’y opposer. Tout joueur n'étant pas à jour dans le règlement de ses cotisations, ne pourra renouveler sa licence la saison suivante qu'après règlement de la cotisation due pour la (les) saison(s) précédente(s), ainsi que pour celui de la cotisation de la nouvelle saison.
Article 3
- Licence officielle
Tout adhérent s'engage à entreprendre les démarches, par l'intermédiaire du club, afin d’obtenir une licence officielle auprès de la fédération française de football. Ce document est indispensable pour les joueurs en vue de participer aux compétitions organisées par la fédération, ses ligues et ses districts, et pour les dirigeants en vue d’exercer des responsabilités au sein du club. Aucun joueur non licencié au club ne pourra participer à un match ou à un entraînement. Dans le cas contraire, la responsabilité en incombera à l'éducateur et au responsable de la catégorie. Pour l’obtention d’une licence, le joueur devra fournir un certificat médical d'aptitude à la pratique du football.
Article 4
Démissions -Décès
Conformément à l'article 7.2 des statuts, le membre démissionnaire devra adresser sous lettre recommandée avec AR ou remis en main propre au Président, ou au Secrétaire, sa décision au Comité Directeur de l’association. Aucune restitution de cotisation n'est due au membre démissionnaire. En cas de décès, la qualité de membre s'éteint avec la personne.
Article 5
Assurance
Il faut impérativement que vous preniez une assurance complémentaire. L'assurance de la licence étant très limitative (seuls sont pris en compte les déclarations telles que celles survenues lors d'un match officiel et retranscris sur la feuille de match), il y a lieu de prendre connaissance des options facultatives complémentaires proposées, ou de s'assurer auprès d'un organisme de son choix, en particulier en cas de perte de salaire ou de revenu non garantie dans le contrat de base.
Article 6
Demande d’accord de changement de club
Cette autorisation de quitter le Club via le logiciel mis en place par la FFF, qui ne constitue ni un droit pour le joueur ni une obligation pour le club est soumise à conditions :
L’adhérent doit être à jour de ses cotisations et de toutes dettes telles qu’elles soient; L’adhérent déménage;
L’adhérent souhaite évoluer à un niveau supérieur et le prouvera par un écrit du nouveau club engageant.
La signature d'une licence dans le club est un acte réfléchi et s'entend pour une saison COMPLETE. Le Comité Directeur entend dès aujourd'hui signaler qu'aucun accord de changement de club ne sera validé sans un accord UNANIME de celui-ci pouvant aller jusqu'à vote à bulletin secret pour prendre la décision. Exceptionnellement seul l'Educateur concerné pourra intégrer le vote de la décision finale du Comité Directeur.
Article 7
Respect des horaires, retards et absences
Chaque adhérent s'engage à honorer sa convocation dans quelque équipe que ce soit, et à être à l'heure prévue sur la convocation pour les matchs ainsi que pour les entraînements. Pour les enfants, il est important de rappeler que le club n'est pas une garderie, et qu'il convient de reprendre les enfants dès la fin de l'entraînement ou à l'heure prévue à l'issue des compétitions. Le club décline toute responsabilité lorsque les parents ne viennent pas chercher les enfants à l'heure prévue ou que ces derniers rentrent chez eux par leurs propres moyens. Il est impératif de prévenir les éducateurs ou dirigeants en cas de retard ou d'absence. Les cas répétitifs non justifiés seront sanctionnés.
Article 8
Respect des personnes et des biens
Chaque adhérent s'engage à respecter les licenciés des autres clubs, les arbitres et leurs décisions, les spectateurs ainsi que tous les autres adhérents du club. Tout manquement à la morale, à l'éthique ou à l'image du club sera sanctionné. Les matériels, moyens et équipements mis à la disposition des joueurs et éducateurs doivent aussi être respectés. Les éducateurs et les joueurs sont responsables du matériel utilisé lors des entraînements. Toute dégradation sera imputée à son auteur ou à ses parents.
Article 9
Transports
Le paiement de la cotisation ne doit pas dispenser les parents de participer au transport des enfants dans leur voiture. Ils le font alors sous leur entière responsabilité. Ils doivent veiller en particulier à être bien couverts par leur compagnie d'assurance. Il leur est recommandé de prendre une licence de dirigeant. Si le nombre de voiture est insuffisant, faute d'aide de la part des parents, après avoir tenté de trouver TOUTES les solutions possibles, le responsable de l'équipe pourra décider d'annuler purement et simplement le déplacement.
Article 10
Mesures de police
Il est interdit de fumer dans les locaux du Club, (vestiaires, club house, salle de réunion ....) ainsi que sur les terrains. Des boissons alcoolisées ne peuvent en aucun cas être introduites sans autorisation dans les locaux du Club (pour fêter un anniversaire, une saison, une réussite particulière, une naissance ... il suffit d'en faire la demande officielle auprès du Président, des Vice-Présidents, ou du Secrétaire) Les dirigeants recommandent à chacun de ses adhérents de porter une attention particulière aux méfaits de la consommation excessive d’alcool et des produits stupéfiants.
Article 11
Sanctions et procédure disciplinaire
Toute entrave au bon fonctionnement du club, toute faute dûment constatée (vol, indiscipline ...), seront sanctionnées par un avertissement, une suspension, voire une exclusion temporaire ou définitive. La faute pourra être constatée par le responsable direct qui en fera part au bureau. Celui-ci statuera sur la ou les sanctions à prendre. Le Comité en cas de faute grave se réserve le droit de déposer plainte auprès des instances compétentes.
LE PRESIDENT ET SON COMITE DIRECTEUR LE SECRÉTAIRE